Les différents types de visites médicales

Les différents types de visite

Objectifs

  • Interroger le salarié sur son état de santé
  • Informer sur les risques éventuels auxquels l'expose son poste de travail
  • Le sensibiliser sur les moyens de prévention à mettre en œuvre
  • Identifier si son état de santé ou les risques auxquels il est exposé nécessitent une orientation vers le médecin du travail
  • Informer sur les modalités de suivi de son état de santé par le service
  • Informer sur la possibilité dont il dispose, à tout moment, de bénéficier d'une visite à sa demande avec le médecin du travail. Art. R. 4624-11
  • Vérifier que le poste de travail est compatible avec son état de santé

Dans tous les cas, le salarié bénéficie de l’écoute, des conseils et de l’information du professionnel de santé qu’il rencontre lors de sa visite (médecin du travail, collaborateur médecin ou infirmier).

Cas général et risques particuliers

  • Cas général : Des visites d’information et de prévention (VIP), initiales et périodiques
    • Pour les salariés en Suivi Individuel (SI) sans risque particulier, avec une périodicité de 5 ans maximum
    • Pour les salariés en Suivi Individuel Adapté - SIA (travailleurs handicapés, travailleurs titulaires d'une pension d'invalidité, – de 18 ans (travaux non dangereux), travailleurs de nuit, femmes enceintes, ...), la périodicité de visite n'excédera pas trois ans.
  • Dans le cas d’exposition à des risques particuliers : Des examens médicaux d’aptitude, initiaux puis périodiques (au maximum tous les 4 ans) en alternance avec des visites d’informations intermédiaires à 2 ans

Mais aussi pour tous les salariés et auprès du médecin du travail ...

Santé au travail des employeurs

La visite de pré-reprise

En vue de favoriser le maintien dans l’emploi des salariés en arrêt de travail d’une durée de plus de trois mois, une visite de pré-reprise est organisée par le médecin du travail à l’initiative du médecin traitant, du médecin conseil des organismes de sécurité sociale ou du salarié. L’avis du médecin du travail est à nouveau requis lors de la reprise effective du travail (Art. R4624-29).

Au cours de l'examen de préreprise, le médecin du travail peut recommander :

  1. Des aménagements et adaptations du poste de travail ;
  2. Des préconisations de reclassement ;
  3. Des formations professionnelles à organiser en vue de faciliter le reclassement du travailleur ou sa réorientation professionnelle.

A cet effet, il s'appuie en tant que de besoin sur le service social du travail du service de santé au travail interentreprises ou sur celui de l'entreprise.
(Art. R4624-30)

Cette visite reste toujours possible pour des arrêts de plus courtes durées. Il est conseillé de la prévoir au moins 15 jours avant le retour au travail.

Attention, la visite de pré-reprise ne dispense pas l’employeur d’organiser la visite de reprise.

La visite de reprise

Cette visite incombe à l’employeur et elle est obligatoire dans les 8 jours suivant la reprise du travail. Elle permet d’apprécier l’aptitude du salarié à reprendre son ancien emploi, ou d’évaluer la nécessité d’adapter le poste de travail.(Art. R4624-32)

Le travailleur bénéficie d'un examen de reprise du travail par le médecin du travail :

  1. Après un congé de maternité ;
  2. Après une absence pour cause de maladie professionnelle ;
  3. Après une absence d'au moins trente jours pour cause d'accident du travail, de maladie ou d'accident non professionnel.

Dès que l'employeur a connaissance de la date de la fin de l'arrêt de travail, il saisit le service de santé au travail qui organise l'examen de reprise le jour de la reprise effective du travail par le travailleur, et au plus tard dans un délai de huit jours qui suivent cette reprise. (Art. R4624-31)

En savoir plus sur mes obligations en tant qu’employeur lors d’une reprise de travail

Indépendamment des visites périodiques, le salarié ou l’employeur peuvent demander, à tout moment, une visite médicale avec le Médecin de Santé au Travail

Les visites occasionnelles

Indépendamment des visites périodiques, le salarié ou l’employeur peuvent demander, à tout moment, une visite médicale avec le Médecin de Santé au Travail. (Art. R4624-34).

Le coût des visites est inclus dans la cotisation annuelle.

Les visites à la demande du salarié peuvent être confidentielles.

Une visite occasionnelle peut également être programmée à la demande du médecin du travail.

N'hésitez pas à contacter le CST pour plus d'informations ou si vous souhaitez bénéficier de renseignements sur la santé au travaila

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